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Remarque : les modèles de directives au jury sont des gabarits que les juges doivent adapter aux circonstances particulières de chaque procès, et non pas simplement lire dans leur intégralité. Elles ne sont pas conçues pour être présentées « telles quelles ». On trouvera de plus amples renseignements sur l’utilisation des modèles de directives au jury dans la préface et l’avis aux utilisateurs, qu’on peut consulter ici.

1.1.1 Directive générale sur les partis pris

(novembre 2021)

[1]               Chaque juré doit être impartial, c’est-à-dire qu’il doit aborder le procès avec un esprit ouvert, sans idées préconçues.

[2]               Nous avons tous des croyances et des opinions qui affectent notre perception du monde. Ces perceptions peuvent engendrer des partis pris favorables ou défavorables à autrui, fondés sur des caractéristiques personnelles [telles que le genre, la race, l’origine ethnique, l’orientation sexuelle ou le statut professionnel]. Nous sommes parfois conscients de certains de ces partis pris, sans avoir conscience de certains autres.

[3]               Même lorsque nous croyons n’avoir aucun parti pris, nous considérons et interprétons les paroles des gens à travers le filtre de nos expériences et points de vue personnels. Les partis pris inconscients peuvent être fondés sur des stéréotypes ou les sentiments qu’un groupe nous inspire, comme les caractéristiques que l’on associe à un groupe donné.[1] Tous les êtres humains ont des partis pris et des préjugés, mais il est possible de les surmonter en les abordant avec une bonne dose de conscience de soi et d’introspection.

[4]               Si vous êtes choisi comme juré, on vous demandera de juger équitablement la preuve présentée durant le procès sans parti pris, préjugé, sympathie ou partialité.

[5]               Les jurés sont les juges des faits. Ils doivent examiner la cause avec un esprit ouvert, libre de tout parti pris, préjugé, sympathie[2] ou partialité. L’impartialité requiert un travail actif. Elle vous oblige à être conscients de vos propres croyances et expériences personnelles, et à faire preuve d’ouverture d’esprit à l’égard des prétentions des autres parties. Si vous devenez juré, vous aurez le devoir de cerner et d’évacuer les préjugés ou stéréotypes qui pourraient affecter votre décision dans la présente affaire.

[6]               Il existe des moyens de cerner et d’évacuer les partis pris inconscients. Si vous devenez juré, on vous demandera de faire ce qui suit :

1. Prenez votre temps pour analyser la preuve de façon réfléchie et minutieuse.

2. Réfléchissez à ce qui vous amène à prendre la décision que vous prenez et à l’influence possible de préjugés. Réexaminez votre première impression ressentie à l’égard d’une personne ou de la preuve. Si les personnes impliquées dans la présente affaire provenaient d’horizons différents et étaient, par exemple, [plus riches ou plus pauvres, plus instruites ou moins instruites, plus vieilles ou plus jeunes, ou d’un autre genre, d’une autre identité de genre, d’une race, religion ou orientation sexuelle différente,] verriez-vous ces personnes et la preuve de la même façon?

3. Écoutez ce que les autres ont à dire. Vous provenez tous d’horizons différents et vous analyserez cette affaire en fonction de vos propres opinions, expériences et partis pris. Le fait de prêter l’oreille à des perspectives différentes pourrait vous aider à mieux cerner les effets possibles de partis pris cachés. Aidez-vous les uns les autres à cerner les partis pris inconscients et à y résister.

4. Résister à l’envie de sauter aux conclusions en fonction d’aversions ou de préférences personnelles, de généralisations, de réactions instinctives, de préjugés, de sympathies ou de stéréotypes. 

[7]          Je vais maintenant vous expliquer certaines exigences liées à la fonction de juré. Écoutez attentivement. Si l’un des énoncés s’applique à vous, vous ne pourrez pas être juré dans cette affaire.

[1] Voir R. c. Chouhan, 2021 CSC 26 au para 53, citation de A. Roberts, « (Re)forming the Jury: Detection and Disinfection of Implicit Juror Bias » (2012) 44 Conn. L. Rev. 827 à la p 833.

[2] R. c. Barton, 2019 CSC 33 au para 195.