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10.2 Preuve directe et circonstancielle

(dernière mise à jour – juin 2012)

[1]              Comme je vous l’ai expliqué au début du procès, vous pouvez vous fonder sur la preuve directe et sur la preuve circonstancielle pour arriver à votre verdict. Je vais passer en revue la signification de ces termes.

[2]              Habituellement, les témoins racontent ce qu’ils ont eux-mêmes vu ou entendu. Par exemple, un témoin peut dire qu’il a vu qu’il pleuvait dehors. Il s’agit là d’une preuve directe.

[3]              Cependant, les témoins relatent parfois des choses dont on vous demande de tirer certaines inférences. Par exemple, un témoin peut dire qu’il a vu quelqu’un entrer dans le palais de justice vêtu d’un imperméable et tenant à la main un parapluie, tous deux ruisselants d’eau. Si vous croyiez ce témoin, vous pourriez déduire qu’il pleuvait dehors, même si cette preuve est indirecte. La preuve indirecte est parfois appelée preuve circonstancielle.

[4]              Les pièces produites peuvent aussi fournir une preuve directe ou circonstancielle.

[5]              Pour arriver à un verdict, vous pouvez tenir compte de ces deux types de preuve. Dans chaque cas, vous devez décider quelles conclusions en tirer, en vous fondant sur l’ensemble de la preuve, tant directe que circonstancielle.

Lorsque la preuve du poursuivant est entièrement ou en grande partie circonstancielle, une directive supplémentaire doit être donnée :

Cependant, vous ne pouvez arriver à un verdict de culpabilité fondé sur une preuve circonstancielle, à moins d’être convaincu hors de tout doute raisonnable que la culpabilité de (NDA) est la seule conclusion raisonnable[67] qu’on puisse tirer de l’ensemble de la preuve.

[67] R. c. Griffin, 2009 RCS 28, au par. 33; R. v. Villaroman, 2016 RCS 33 au para. 32.2.